Entre les soussignés :
SASU SWEET INK
Raison sociale : SWEET INK
Représentant légal : PETUREAU MARION
Adresse : 208 RUE DU FAUBOURG D’ARRAS, 59000 LILLE
Numéro SIRET : 81934335100022
E-mail : [email protected]
Ci-après désigné "le Prestataire"
Et
Le Client
Ci-après désigné "le Client"
Il a été convenu ce qui suit :
ARTICLE 1 – OBJET DU CONTRAT
Le présent contrat a pour objet de définir les modalités de l’accompagnement individuel "LEADERS CONSCIENTS", proposé par SWEET INK, d’une durée de 7 mois, comprenant un suivi personnalisé et des sessions dédiées pour accompagner le Client dans son développement personnel et professionnel.
ARTICLE 2 – DESCRIPTION DE L’ACCOMPAGNEMENT
L’accompagnement comprend :
Mois 1 : 4 séances individuelles d’1h30 chacune (1 par semaine, en visio ou en présentiel).
Mois 2 à 7 : 2 séances individuelles de 2h par mois.
Un accompagnement 100% personnalisé, adapté aux objectifs et aux besoins spécifiques du Client.
Un suivi continu via WhatsApp, avec une disponibilité du Prestataire pour répondre aux questions et urgences, selon les horaires préalablement définis.
Un espace numérique dédié sur Notion, où le Client retrouvera tous les supports de travail, outils, et ressources utiles à son évolution.
ARTICLE 3 – TARIF & MODALITÉS DE PAIEMENT
Le tarif de l’accompagnement est de :
7000€ TTC (5833,33€ HT) pour un paiement en une seule fois.
8000€ TTC (6666,67€ HT) en 3 échéances de 2667€ TTC (2222,22€ HT) chacune.
📌 Modalités de règlement :
Le paiement se fait exclusivement par virement bancaire sur le compte de SWEET INK :
IBAN : FR76 1350 7001 5331 2952 5211 986
BIC : CCBPFRPPLIL
Le premier versement valide l'inscription et le démarrage de l’accompagnement.
Tout retard de paiement entraîne la suspension de l’accompagnement jusqu’à régularisation.
ARTICLE 4 – REPORT, ANNULATION & RÉSILIATION
4.1. Du fait du Prestataire
SWEET INK se réserve le droit de reporter ou d’annuler une séance pour raisons de santé, d’organisation ou de nécessité pédagogique. Un rattrapage sera proposé dans les meilleurs délais.
4.2. Du fait du Client
Toute séance annulée moins de 48h à l’avance sera considérée comme due et ne pourra être reportée.
En cas d’abandon du programme par le Client après signature du contrat, aucun remboursement ne pourra être effectué.
ARTICLE 5 – ENGAGEMENTS DES PARTIES
Engagements du Prestataire :
Engagements du Client :
ARTICLE 6 – FACTURATION & ATTESTATION
Une facture est émise pour chaque paiement effectué.
Une attestation d’accompagnement peut être délivrée sur demande en fin de programme.
ARTICLE 7 – RÈGLEMENT DES LITIGES
En cas de différend, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. À défaut d’accord, seul le Tribunal de Lille sera compétent.
ARTICLE 8 – SATISFAIT OU REMBOURSÉ
Le Client bénéficie d’une période de 15 jours à compter du début de l’accompagnement pour évaluer la pertinence du programme.
Si, à l’issue de ces 15 jours, le Client estime que l’accompagnement ne correspond pas à ses attentes, il pourra demander un remboursement intégral des sommes versées.
Cette demande devra être effectuée par écrit (e-mail ou courrier recommandé) avant la fin des 15 jours, en précisant les raisons de l’insatisfaction.
Passé ce délai, aucun remboursement ne pourra être accordé et l’engagement reste dû dans son intégralité.
ARTICLE 9 – CONFIDENTIALITÉ
Le Prestataire s’engage à respecter la confidentialité de toutes les informations échangées avec le Client dans le cadre de l’accompagnement. Aucune information personnelle ou professionnelle ne sera divulguée à des tiers sans l’accord écrit du Client.
ARTICLE 10 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des supports, outils et méthodologies fournis par SWEET INK dans le cadre de l’accompagnement restent la propriété exclusive du Prestataire. Le Client s’engage à ne pas reproduire, partager ou diffuser ces contenus sans accord préalable.
ARTICLE 11 – RESPONSABILITÉ
Le Prestataire s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour accompagner le Client vers ses objectifs. Toutefois, la réussite de l’accompagnement dépend aussi de l’implication du Client. SWEET INK ne peut être tenu responsable d’un manque de résultats si les actions recommandées ne sont pas appliquées.
ARTICLE 12 – FORCE MAJEURE
En cas de force majeure (catastrophe naturelle, pandémie, problème de santé grave, etc.), le Prestataire se réserve le droit de suspendre ou d’adapter l’accompagnement. Une solution alternative ou un report sera proposé dans la mesure du possible.
ARTICLE 13 – ENGAGEMENT DU CLIENT
Le Client s’engage à utiliser les ressources et outils fournis uniquement pour son usage personnel et dans le cadre de son propre développement. Toute utilisation abusive, revente ou diffusion entraînera l’arrêt immédiat de l’accompagnement, sans remboursement.
Signature du Prestataire : PETUREAU MARION – SWEET INK
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Je soussigné(e),
autorise SWEET INK, représenté par Marion PETUREAU, à utiliser mon image dans le cadre de la communication et de la promotion de l’accompagnement "LEADERS CONSCIENTS".
Cette autorisation inclut l’utilisation de photographies, vidéos, témoignages ou tout autre support capturé dans le cadre de l’accompagnement, pour les supports suivants :
Cette autorisation est consentie à titre gratuit, sauf demande de retrait écrite du Client.
En cas de demande de suppression, SWEET INK s’engage à retirer le contenu concerné dans un délai raisonnable.
Le Client reconnaît avoir pris connaissance de son droit à refuser cette autorisation et de sa liberté de rétractation à tout moment.
